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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHO MASTER LICENSE
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HERITAGE DES ROIS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HERITAGE DES ROIS DE FRANCE
PHO MASTER LICENSE, SAS
M. GOUIN Stanislas

Numéro de dépôt :
4321424
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2026
HERITAGE DES ROIS DE FRANCE de PHO MASTER LICENSE

Présentation de la marque HERITAGE DES ROIS DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHO MASTER LICENSE et monsieur GOUIN Stanislas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERITAGE DES ROIS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PHO MASTER LICENSE domicilié(e) 55 BOULEVARD PEREIRE - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur GOUIN Stanislas domicilié(e) 37 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHO MASTER LICENCE, M. Stanislas GOUIN domicilié(e) 55 BOULEVARD PEREIRE - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque HERITAGE DES ROIS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE DES ROIS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

PHO MASTER LICENSE a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE HENRI D'ORLEANS Excelsyor , LYS BLEU , HERITAGE Prince Henri d'Orléans


PHO MASTER LICENSE, SAS - 55 BOULEVARD PEREIRE - 75017 - PARIS - France - SIREN 7

M. GOUIN Stanislas - 37 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


PHO MASTER LICENCE, M. Stanislas GOUIN - 55 BOULEVARD PEREIRE - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.